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Marques déposées par DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (collectivité territoriale) Hotel du Département
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TRANS VAUCLUSE RESEAU DEPARTEMENTAL DE TRANSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS VAUCLUSE RESEAU DEPARTEMENTAL DE TRANSPORT
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (collectivité territoriale) Hotel du Département

Numéro de dépôt :
3136108
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2011
TRANS VAUCLUSE RESEAU DEPARTEMENTAL DE TRANSPORT de DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (collectivité territoriale) Hotel du Département

Présentation de la marque TRANS VAUCLUSE RESEAU DEPARTEMENTAL DE TRANSPORT

Déposée le 11 décembre 2001 par DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (collectivité territoriale) Hotel du Département auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS VAUCLUSE RESEAU DEPARTEMENTAL DE TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (collectivité territoriale) Hotel du Département, domicilié(e) Rue Viala, 84909 AVIGNON CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Président du Conseil Général de Vaucluse D.A.A.J. Hotel du Département - France.

La marque TRANS VAUCLUSE RESEAU DEPARTEMENTAL DE TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS VAUCLUSE RESEAU DEPARTEMENTAL DE TRANSPORT est expirée depuis le 11 décembre 2011.


DEPARTEMENT DE VAUCLUSE (collectivité territoriale) Hotel du Département - Rue Viala, 84909 AVIGNON CEDEX 9 - France


M. le Président du Conseil Général de Vaucluse D.A.A.J. Hotel du Département - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Transport. Transport interurbain routier de voyageurs.