Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPAYZ'ARTS LA SEINE-ET-MARNE EN FESTIVAL
Département de Seine-et-Marne

Numéro de dépôt :
3486951
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
DEPAYZ\'ARTS LA SEINE-ET-MARNE EN FESTIVAL de Département de Seine-et-Marne

Présentation de la marque DEPAYZ'ARTS LA SEINE-ET-MARNE EN FESTIVAL

Déposée le 8 mars 2007 par Département de Seine-et-Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPAYZ'ARTS LA SEINE-ET-MARNE EN FESTIVAL »

Le déposant est Département de Seine-et-Marne domicilié(e) Hôtel du Département, 12, rue des Saints-Pères,77010 MELUN Cedex - 77010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA Avocats à la Cour domicilié(e) 15, boulevard du Palais,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPAYZ'ARTS LA SEINE-ET-MARNE EN FESTIVAL est expirée depuis le 8 mars 2017.

Département de Seine-et-Marne a également déposé les autres marques suivantes : Seine-et-Marne Numérique , INFO ROUTE 77 , le podcast , SEM@TIC , VELO EN GRAND , MYCLASSE77 La plateforme d'accompagnement scolaire , 77 SEINE & MARNE LE DEPARTEMENT , CONSEIL GENERAL SEINE & MARNE , S & M Seine et Marne VIVRE EN GRAND ! , SEINE ET MARNE VIVRE GRAND !


Département de Seine-et-Marne - Hôtel du Département, 12, rue des Saints-Pères,77010 MELUN Cedex - 77010 - France


SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA Avocats à la Cour - 15, boulevard du Palais,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Articles de bijouterie ; bijoux fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs fantaisie.

Produits de l'imprimerie à savoir : imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications, brochures, tracts, prospectus ; photographies ; autocollants ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets ; caractères de l'imprimerie ; clichés ; papier, carton et produits en ces matières à savoir : affiches, cartes de visites, cartes de vœux, cartes postales, enseignes en papier ou en carton ; reproductions graphiques.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : cartables, porte-cartes, étuis pour clés, porte-clés, bagages, porte-documents, malles, mallettes, porte-monnaie, porte-feuilles, sacs de plage, sacs à main, sac à dos, sac de voyage ; parapluies ; parasols.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain, linge de maison, linge de lit, linge de table ; serviettes de toilette, serviettes de table ; étoffes ; sacs de couchage ; drapeaux en papier.

Vêtements ; articles d'habillement ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; chapeaux ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; foulards ; écharpes ; bandeaux pour la tête ; barrettes ; bonnets ; caleçons ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; écharpes ; étoles ; foulards ; parkas ; jupes ; pull-overs ; pyjamas ; sandales ; bottes ; chaussons ; chaussures de sport ; chaussures de plage ; espadrilles ; ceintures porte-monnaie (habillement) ;

Jeux ; jouets ; cartes à jouer ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons gonflables ; boules de jeu ; billes ; jeux électroniques ; manèges forains ; marionnette ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; peluches ; attirail de pêche ; piscines (articles de jeux) ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de société ; toboggan (jeux) ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux de carte ; jeux de table ; articles de jeux pour l'organisation d'un jeu de piste.

Direction professionnelle des affaires artistiques ; publicité ; publicités radiophoniques ; publicités télévisées ; publicité via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; recueil de données dans un fichier central ; tous services informatiques à savoir : saisie et traitement de données, travaux statistiques, analyse de données assistée par ordinateur ; sondage d'opinion ; étude de marché ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus) ; diffusion d'annonces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à disposition de documentation et d'outils promotionnels tels que des affiches, des brochures, des guides d'information ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents.

Communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial (de type Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; portails informatiques à savoir : service de transmission d'informations par des sites Web (sites informatiques) donnant accès à des informations notamment via des moteurs de recherches (programmes informatiques) ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), ou réseaux de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet).

Accompagnement de voyageurs ; services d'autobus et de navettes ; location de voitures ; organisation d'excursions et de visites ; informations en matières de transports et de visites ; transport de passagers ; réservation de places pour les visites ; réservation de places de voyage ; visites le touristiques ; réservations pour le transport ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).

Activités culturelles ; organisation de divertissements à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles, de manifestations culturelles notamment dans le domaine des arts de la rue, des arts plastiques, des arts graphiques, des arts visuels, de l'art musical, du cirque, du théâtre, de la mode, de l'architecture ; réservation de places de spectacles ; artificiers ; représentation de spectacles vivants ; représentations théâtrales ; organisation de concerts de musique ; services d'orchestres, de chorales ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; location d'enregistrements sonores ; production de films sur bandes vidéo ; location d'appareils audio ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; gestion de lieux d'exposition ; reportages photographiques ; organisation de bals ; location de décors de spectacle et de matériel pour artistes ; location de décors de théâtre ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma en salle ou en plein air ; jardins d'attraction ; publication et édition de textes (autres que publicitaires) et plus généralement de toutes publications sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, électronique, et audiovisuel à destination du public ; informations en matière d'activités culturelles et de spectacles.

Agence de logement (hôtel, pensions) ; services de bar ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrain de camping ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants (libre-service) ; restaurants à service rapide ; buvette ; restauration ; service de traiteurs ; maison de vacances ; location de tentes.

Services de jardiniers-paysagistes ; art floral ; jardinage ; composition florale ; création, entretien et exploitation de jardins ; entretien de jardins.