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Marques déposées par Département de Seine-et-MarneTODO
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Bébébonus 77
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bébébonus 77
Département de Seine-et-Marne Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3618131
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
Bébébonus 77 de Département de Seine-et-Marne

Présentation de la marque Bébébonus 77

Déposée le 8 décembre 2008 par Département de Seine-et-MarneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bébébonus 77 »

Le déposant est Département de Seine-et-MarneTODO domicilié(e) Hôtel du Département,77010 MELUN CEDEX - 77010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 227 700 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Seine-et-Marne domicilié(e) Hotel du Département,77010 MELUN CEDEX - 77010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bébébonus 77 est expirée depuis le 8 décembre 2018.

Département de Seine-et-Marne a également déposé les autres marques suivantes : Seine-et-Marne Numérique , INFO ROUTE 77 , le podcast , SEM@TIC , VELO EN GRAND , MYCLASSE77 La plateforme d'accompagnement scolaire , 77 SEINE & MARNE LE DEPARTEMENT , CONSEIL GENERAL SEINE & MARNE , S & M Seine et Marne VIVRE EN GRAND ! , SEINE ET MARNE VIVRE GRAND !


Département de Seine-et-Marne Collectivité territoriale - Hôtel du Département,77010 MELUN CEDEX - 77010 - France - SIREN 227700010


Département de Seine-et-Marne - Hotel du Département,77010 MELUN CEDEX - 77010 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

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