Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Département de Saône-et-LoireTODO
/
SBTM SUD BOURGOGNE TRANSPORT MOBILITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBTM SUD BOURGOGNE TRANSPORT MOBILITE
Département de Saône-et-Loire, Collectivité territoriale, Direction des affaires juridiques

Numéro de dépôt :
3891214
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
SBTM SUD BOURGOGNE TRANSPORT MOBILITE de Département de Saône-et-Loire

Présentation de la marque SBTM SUD BOURGOGNE TRANSPORT MOBILITE

Déposée le 20 janvier 2012 par Département de Saône-et-LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBTM SUD BOURGOGNE TRANSPORT MOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est Département de Saône-et-LoireTODO domicilié(e) Espace Duhesme, 18 rue de Flacé - 71026 - MACON cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 227 100 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Saône-et-Loire, Direction des affaires juridiques domicilié(e) Espace Duhesme, 18 rue de Flacé - 71026 - MACON cedex 9 - France.

La marque SBTM SUD BOURGOGNE TRANSPORT MOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBTM SUD BOURGOGNE TRANSPORT MOBILITE est expirée depuis le 20 janvier 2022.

Département de Saône-et-Loire a également déposé les autres marques suivantes : FESTIWOOD , SAONE-ET-LOIRE LE DEPARTEMENT , Charolaisement Vôtre , Charolaisement Vôtre , SANS DECODER , BUSCEPHALE LES TRANSPORTS DU CONSEIL GENERAL DE SAONE & LOIRE , EVOLUVIES , Route71 Bourgogne du Sud , la Maison du Charolais , la Maison du Charolais


Département de Saône-et-Loire, Collectivité territoriale, Direction des affaires juridiques - Espace Duhesme, 18 rue de Flacé - 71026 - MACON cedex 9 - France - SIREN 227100013


Département de Saône-et-Loire, Direction des affaires juridiques - Espace Duhesme, 18 rue de Flacé - 71026 - MACON cedex 9 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.