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Marques déposées par département de Saône-et-LoireTODO
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PARENThèse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARENThèse
département de Saône-et-Loire, Collectivité territoriale, Direction des Affaires juridiques

Numéro de dépôt :
3989133
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2023
PARENThèse de département de Saône-et-Loire

Présentation de la marque PARENThèse

Déposée le 5 mars 2013 par département de Saône-et-LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PARENThèse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est département de Saône-et-LoireTODO domicilié(e) Espace Duhesme, 18 Rue de Flacé - 71026 - MACON Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 227 100 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de Saône-et-Loire, Direction des Affaires juridiques domicilié(e) Espace Duhesme, 18 Rue de Flacé - 71026 - MACON Cedex 9 - France.

La marque PARENThèse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARENThèse est expirée depuis le 5 mars 2023.

département de Saône-et-Loire a également déposé les autres marques suivantes : FESTIWOOD , SAONE-ET-LOIRE LE DEPARTEMENT , Charolaisement Vôtre , Charolaisement Vôtre , SANS DECODER , BUSCEPHALE LES TRANSPORTS DU CONSEIL GENERAL DE SAONE & LOIRE , EVOLUVIES , Route71 Bourgogne du Sud , la Maison du Charolais , la Maison du Charolais


département de Saône-et-Loire, Collectivité territoriale, Direction des Affaires juridiques - Espace Duhesme, 18 Rue de Flacé - 71026 - MACON Cedex 9 - France - SIREN 227100013


Conseil général de Saône-et-Loire, Direction des Affaires juridiques - Espace Duhesme, 18 Rue de Flacé - 71026 - MACON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.