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Marques déposées par Département de Saône-et-LoireTODO
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LE BAHUT LES TRANSPORTS SCOLAIRES DU CONSEIL GENERAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BAHUT LES TRANSPORTS SCOLAIRES DU CONSEIL GENERAL
Département de Saône-et-Loire, Direction des Affaires juridiques, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3696841
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
LE BAHUT LES TRANSPORTS SCOLAIRES DU CONSEIL GENERAL de Département de Saône-et-Loire

Présentation de la marque LE BAHUT LES TRANSPORTS SCOLAIRES DU CONSEIL GENERAL

Déposée le 1 décembre 2009 par Département de Saône-et-LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BAHUT LES TRANSPORTS SCOLAIRES DU CONSEIL GENERAL »

Le déposant est Département de Saône-et-LoireTODO domicilié(e) 18 rue de Flacé Espace – Duhesme - 71026 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 227 100 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Saône-et-Loire, Direction des Affaires juridiques domicilié(e) 18 rue de Flacé Espace – Duhesme - 71026 - MACON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAHUT LES TRANSPORTS SCOLAIRES DU CONSEIL GENERAL est expirée depuis le 1 décembre 2019.

Département de Saône-et-Loire a également déposé les autres marques suivantes : FESTIWOOD , SAONE-ET-LOIRE LE DEPARTEMENT , Charolaisement Vôtre , Charolaisement Vôtre , SANS DECODER , BUSCEPHALE LES TRANSPORTS DU CONSEIL GENERAL DE SAONE & LOIRE , EVOLUVIES , Route71 Bourgogne du Sud , la Maison du Charolais , la Maison du Charolais


Département de Saône-et-Loire, Direction des Affaires juridiques, Collectivité territoriale - 18 rue de Flacé Espace – Duhesme - 71026 - MACON - France - SIREN 227100013


Département de Saône-et-Loire, Direction des Affaires juridiques - 18 rue de Flacé Espace – Duhesme - 71026 - MACON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.