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Marques déposées par DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
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LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3906139
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/03/2022
LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE de DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

Présentation de la marque LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE

Déposée le 15 mars 2012 par DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 48 ESPLANADE JACQUES BAUDOT, CO 90019 - 54035 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL CHATEAU DE LUNEVILLE, M. RAVAILLER YVES domicilié(e) PLACE DE LA 2èME DC, BP 30025 - 54302 - LUNEVILLE - France.

La marque LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE est expirée depuis le 15 mars 2022.

DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : Château de Lunéville , LA BIERE DU PHILOSOPHE , , Château DE LUNÉVILLE , Château de Lunéville , LA BIERE PHILOSOPHALE , La Cité des paysages , TediCOV' , Lunéville, château des lumières.


DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 48 ESPLANADE JACQUES BAUDOT, CO 90019 - 54035 - NANCY - France


CONSEIL GENERAL CHATEAU DE LUNEVILLE, M. RAVAILLER YVES - PLACE DE LA 2èME DC, BP 30025 - 54302 - LUNEVILLE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.