Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cité des paysages
Département de Meurthe-et-Moselle, Colelctivité locale

Numéro de dépôt :
4169694
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2025
La Cité des paysages de Département de Meurthe-et-Moselle

Présentation de la marque La Cité des paysages

Déposée le 26 mars 2015 par la société Département de Meurthe-et-Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Cité des paysages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la société Département de Meurthe-et-Moselle domicilié(e) 48 Esplanade Jacques Baudot, CO 90019 - 54035 - NANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 400 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MARCHAL Isabelle domicilié(e) 48 Esplanade Jacques Baudot, CO 90019 - 54035 - NANCY CEDEX - France.

La marque La Cité des paysages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cité des paysages arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

Département de Meurthe-et-Moselle a également déposé les autres marques suivantes : Château de Lunéville , LA BIERE DU PHILOSOPHE , COLLINIEN , , proximité HAUTS DÉBITS EN MEURTHE ET MOSELLE , Château DE LUNÉVILLE , LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE , Château de Lunéville , proximit-e , LA BIERE PHILOSOPHALE


Département de Meurthe-et-Moselle, Colelctivité locale - 48 Esplanade Jacques Baudot, CO 90019 - 54035 - NANCY CEDEX - France - SIREN 225400019


Mme MARCHAL Isabelle - 48 Esplanade Jacques Baudot, CO 90019 - 54035 - NANCY CEDEX - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.