Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIERE PHILOSOPHALE
Département DE MEURTHE ET MOSELLE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3879102
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
24/11/2021
LA BIERE PHILOSOPHALE de Département DE MEURTHE ET MOSELLE

Présentation de la marque LA BIERE PHILOSOPHALE

Déposée le 24 novembre 2011 par Département DE MEURTHE ET MOSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LA BIERE PHILOSOPHALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est Département DE MEURTHE ET MOSELLE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 48 ESPLANADE JACQUES BAUDOT, CO 900 19 - 54035 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL de Meurthe et Moselle domicilié(e) 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19 - 54035 - NANCY - France.

La marque LA BIERE PHILOSOPHALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIERE PHILOSOPHALE est expirée depuis le 24 novembre 2021.

Département DE MEURTHE ET MOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : Château de Lunéville , LA BIERE DU PHILOSOPHE , , Château DE LUNÉVILLE , LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE , Château de Lunéville , La Cité des paysages , TediCOV' , Lunéville, château des lumières.


Département DE MEURTHE ET MOSELLE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 48 ESPLANADE JACQUES BAUDOT, CO 900 19 - 54035 - NANCY - France


CONSEIL GENERAL de Meurthe et Moselle - 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19 - 54035 - NANCY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Bières.