Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Département de Meurthe et MoselleTODO
/
COLLINIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLINIEN
Département de Meurthe et Moselle, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3993587
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
28/03/2023
COLLINIEN de Département de Meurthe et Moselle

Présentation de la marque COLLINIEN

Déposée le 28 mars 2013 par Département de Meurthe et MoselleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « COLLINIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est Département de Meurthe et MoselleTODO domicilié(e) 48 rue Sergent BLANDAN - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 400 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général de Meurthe et Moselle domicilié(e) Terres de Lorraine – Site de SION, 13 rue Notre Dame - 54330 - SAXON-SION - France.

La marque COLLINIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16 19 20 21 28 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLINIEN est expirée depuis le 28 mars 2023.

Département de Meurthe et Moselle a également déposé les autres marques suivantes : Château de Lunéville , LA BIERE DU PHILOSOPHE , , proximité HAUTS DÉBITS EN MEURTHE ET MOSELLE , Château DE LUNÉVILLE , LES RENCONTRES EQUESTRES DE LUNEVILLE , Château de Lunéville , proximit-e , LA BIERE PHILOSOPHALE , La Cité des paysages


Département de Meurthe et Moselle, Collectivité territoriale - 48 rue Sergent BLANDAN - 54000 - NANCY - France - SIREN 225400019


Conseil Général de Meurthe et Moselle - Terres de Lorraine – Site de SION, 13 rue Notre Dame - 54330 - SAXON-SION - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Objets d'art, statues ou figurines en métaux communs.

Objets d'art, statues ou figurines en métaux précieux.

Photographies ; caractères d'imprimerie ; objets d'art gravés ou lithographiés.

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre. Statues ou figurines en pierre, en béton ou en marbre.

Objets d'art en bois, roseau, jonc, osier succédanés de toutes ces matières.

Objets d'art, figurines en porcelaine ou statues en terre cuite ou en verre.

Jeux de cartes ou de table.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services de messagerie électronique.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars et hôteliers.