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Marques déposées par Département de Maine-et-LoireTODO
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www.produitsenanjou.fr PRODUIT EN ANJOU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

www.produitsenanjou.fr PRODUIT EN ANJOU
Département de Maine-et-Loire, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4181574
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/05/2025
www.produitsenanjou.fr PRODUIT EN ANJOU de Département de Maine-et-Loire

Présentation de la marque www.produitsenanjou.fr PRODUIT EN ANJOU

Déposée le 18 mai 2015 par Département de Maine-et-LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « www.produitsenanjou.fr PRODUIT EN ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est Département de Maine-et-LoireTODO domicilié(e) Hôtel du département, Place Michel Debré, B.P. 94104 - 49941 - ANGERS Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque www.produitsenanjou.fr PRODUIT EN ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.produitsenanjou.fr PRODUIT EN ANJOU arrivera à expiration en date du 18 mai 2025.

Département de Maine-et-Loire a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR , ANJOUEZ-VOUS ! , ANJOU VELO , ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE , anjouez VOUS ! , ANJOUBUS , LA RETRO 1903 , l'Avenir pousse en Anjou! , LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE , Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire


Département de Maine-et-Loire, collectivité territoriale - Hôtel du département, Place Michel Debré, B.P. 94104 - 49941 - ANGERS Cedex 9 - France - SIREN 224900019


Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL - 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Algues [condiments] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; cacao ; cacao au lait ; chocolat ; chocolat au lait [boisson] ; confiserie / sucreries ; décorations au chocolat pour gâteaux ; fondants [confiserie] ; fruits à coque enrobés de chocolat ; mousses au chocolat ; pastilles [confiserie] ; pâte d'amandes ; pâtes de fruits [confiserie] ; pralines ; réglisse [confiserie].

Algues pour l'alimentation humaine ou animale.