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Marques déposées par Département de Maine et LoireTODO
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Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire
Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3233550
Date de dépôt :
17/06/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/06/2023
Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire de Département de Maine et Loire

Présentation de la marque Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire

Déposée le 17 juin 2003 par Département de Maine et LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est Département de Maine et LoireTODO domicilié(e) Place Michel Debré, CS 94104 - 49941 - ANGERS Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Département de Maine et Loire domicilié(e) Place Michel Debré, CS 94104 - 49941 - ANGERS Cedex 9 - France.

La marque Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire est expirée depuis le 17 juin 2023.

Département de Maine et Loire a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR , ANJOUEZ-VOUS ! , ANJOU VELO , ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE , anjouez VOUS ! , ANJOUBUS , LA RETRO 1903 , l'Avenir pousse en Anjou! , LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE , PRODUIT EN ANJOU www.produit en anjou.fr


Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale - Place Michel Debré, CS 94104 - 49941 - ANGERS Cedex 9 - France - SIREN 224900019


Département de Maine et Loire - Place Michel Debré, CS 94104 - 49941 - ANGERS Cedex 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2013 n°2546069 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2013-12-05

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.