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Marques déposées par la société DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
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Maine&Loire Le Mensuel du Conseil général
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Maine&Loire Le Mensuel du Conseil général
DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale

Numéro de dépôt :
3738959
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2030
Maine&Loire Le Mensuel du Conseil général de DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE

Présentation de la marque Maine&Loire Le Mensuel du Conseil général

Déposée le 18 mai 2010 par la société DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maine&Loire Le Mensuel du Conseil général » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE domicilié(e) 48 Boulevard du Maréchal Foch, CONSEIL DEPARTEMENTAL, CS 94104, 49941 ANGERS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis, 92340 BOURG-LA-REINE - France.

La marque Maine&Loire Le Mensuel du Conseil général a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Maine&Loire Le Mensuel du Conseil général arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR , ANJOUEZ-VOUS ! , ANJOU VELO , ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE , anjouez VOUS ! , ANJOUBUS , LA RETRO 1903 , l'Avenir pousse en Anjou! , LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE , Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire


DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale - 48 Boulevard du Maréchal Foch, CONSEIL DEPARTEMENTAL, CS 94104, 49941 ANGERS CEDEX 9 - France - SIREN 224900019


IPSILON, Mme VIDAL Marion - 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis, 92340 BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2020 n°2748425 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-19

Produits de l'imprimerie ; livres, magazines, revues, affiches, journaux, cartes postales ; photographies, revues et guides touristiques.

Publicité ; courriers publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, échantillons et imprimés, mise à jour de documentation publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, services d'abonnement à des journaux, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires.

Services d'affichage électronique (télécommunications), fourniture de forums de discussions sur Internet concernant la promotion, l'institution, l'administration, l'économie, le tourisme en Maine et Loire ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; communications téléphoniques et radiophoniques ; agences de presse et d'information.

Distribution de journaux et périodiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.