Marque enregistrée - Marque en vigueur

De firme en firme
DEPARTEMENT de Lot-et-Garonne, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4155951
Date de dépôt :
11/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2025
De firme en firme de DEPARTEMENT de Lot-et-Garonne

Présentation de la marque De firme en firme

Déposée le 11 février 2015 par DEPARTEMENT de Lot-et-GaronneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « De firme en firme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est DEPARTEMENT de Lot-et-GaronneTODO domicilié(e) Hotel du Département, 1633 Avenue du Général Leclerc - 47922 - AGEN Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Directeur du développement économique et du tourisme, M. Giordana Jean-Luc domicilié(e) Hotel du Département, 1633 Avenue du Général Lecler - 47922 - AGEN Cedex 9 - France.

La marque De firme en firme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De firme en firme arrivera à expiration en date du 11 février 2025.


DEPARTEMENT de Lot-et-Garonne, Collectivité Territoriale - Hotel du Département, 1633 Avenue du Général Leclerc - 47922 - AGEN Cedex 9 - France


Directeur du développement économique et du tourisme, M. Giordana Jean-Luc - Hotel du Département, 1633 Avenue du Général Lecler - 47922 - AGEN Cedex 9 - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

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