Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIOOX
DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
4413395
Date de dépôt :
12/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2027
SIOOX de DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE

Présentation de la marque SIOOX

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIOOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE domicilié(e) 3 Quai Ceineray - 44041 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE, Monsieur Dominique ROBIN domicilié(e) 3 Quai Ceineray - 44041 - NANTES - France.

La marque SIOOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIOOX arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Les Estivales de Loire-Atlantique , Loire Atlantique , Agence foncière de Loire-Atlantique , Loire-Atlantique numérique , LA MAISON DU LAC DE GRAND-LIEU


DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE - 3 Quai Ceineray - 44041 - NANTES - France


DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE, Monsieur Dominique ROBIN - 3 Quai Ceineray - 44041 - NANTES - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Albums ; journaux ; brochures ;

Publication de livres.