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Marques déposées par Département de Loire-AtlantiqueTODO
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pour un rêve Insolite en loire-atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pour un rêve Insolite en loire-atlantique
Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3904023
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
12/03/2022
pour un rêve Insolite en loire-atlantique de Département de Loire-Atlantique

Présentation de la marque pour un rêve Insolite en loire-atlantique

Déposée le 12 mars 2012 par Département de Loire-AtlantiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « pour un rêve Insolite en loire-atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est Département de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) 3 quai Ceineray, BP 94 109 - 4404 - NANTES cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Loire-Atlantique domicilié(e) 3 quai Ceineray, BP 94 109 - 4404 - NANTES cedex 1 - France.

La marque pour un rêve Insolite en loire-atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pour un rêve Insolite en loire-atlantique est expirée depuis le 12 mars 2022.

Département de Loire-Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général , Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Observatoire Loire-Atlantique , Data Loire-Atlantique , Les Estivales de Loire-Atlantique , Loire Atlantique


Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale - 3 quai Ceineray, BP 94 109 - 4404 - NANTES cedex 1 - France


Département de Loire-Atlantique - 3 quai Ceineray, BP 94 109 - 4404 - NANTES cedex 1 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.