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Marques déposées par Département de Loire-AtlantiqueTODO
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Observatoire Loire-Atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Observatoire Loire-Atlantique
Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3877367
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
22/11/2021
Observatoire Loire-Atlantique de Département de Loire-Atlantique

Présentation de la marque Observatoire Loire-Atlantique

Déposée le 22 novembre 2011 par Département de Loire-AtlantiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Observatoire Loire-Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est Département de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Loire-Atlantique domicilié(e) 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France.

La marque Observatoire Loire-Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire Loire-Atlantique est expirée depuis le 22 novembre 2021.

Département de Loire-Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général , Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Data Loire-Atlantique , Les Estivales de Loire-Atlantique , Loire Atlantique , Agence foncière de Loire-Atlantique


Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale - 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France


Département de Loire-Atlantique - 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.