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Marques déposées par Département de Loire-AtlantiqueTODO
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Maison du Lac de Grand-Lieu La nature en Loire-Atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison du Lac de Grand-Lieu La nature en Loire-Atlantique
Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4019200
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/07/2023
Maison du Lac de Grand-Lieu La nature en Loire-Atlantique de Département de Loire-Atlantique

Présentation de la marque Maison du Lac de Grand-Lieu La nature en Loire-Atlantique

Déposée le 9 juillet 2013 par Département de Loire-AtlantiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Maison du Lac de Grand-Lieu La nature en Loire-Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est Département de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Loire-Atlantique, Mme Broquet Agnès domicilié(e) 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France.

La marque Maison du Lac de Grand-Lieu La nature en Loire-Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison du Lac de Grand-Lieu La nature en Loire-Atlantique est expirée depuis le 9 juillet 2023.

Département de Loire-Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général , Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Observatoire Loire-Atlantique , Data Loire-Atlantique , Les Estivales de Loire-Atlantique , Loire Atlantique


Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale - 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France


Département de Loire-Atlantique, Mme Broquet Agnès - 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.