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Marques déposées par Département de Loire-AtlantiqueTODO
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Loire Atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Loire Atlantique
Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3971461
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/12/2022
Loire Atlantique de Département de Loire-Atlantique

Présentation de la marque Loire Atlantique

Déposée le 27 décembre 2012 par Département de Loire-AtlantiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Loire Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est Département de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Loire-Atlantique, Mme BROQUET Agnès domicilié(e) Hôtel du Département, 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France.

La marque Loire Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loire Atlantique est expirée depuis le 27 décembre 2022.

Département de Loire-Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général , Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Observatoire Loire-Atlantique , Data Loire-Atlantique , Les Estivales de Loire-Atlantique , Agence foncière de Loire-Atlantique


Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France


Département de Loire-Atlantique, Mme BROQUET Agnès - Hôtel du Département, 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Republication pour erratum - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.