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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUETODO
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LILA LE RESEAU DE TRANSPORT DU CONSEIL GENERAL DE LOIRE ATLANTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LILA LE RESEAU DE TRANSPORT DU CONSEIL GENERAL DE LOIRE ATLANTIQUE
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3436192
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/06/2016
LILA LE RESEAU DE TRANSPORT DU CONSEIL GENERAL DE LOIRE ATLANTIQUE de DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE

Présentation de la marque LILA LE RESEAU DE TRANSPORT DU CONSEIL GENERAL DE LOIRE ATLANTIQUE

Déposée le 21 juin 2006 par DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LILA LE RESEAU DE TRANSPORT DU CONSEIL GENERAL DE LOIRE ATLANTIQUE »

Le déposant est DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUETODO domicilié(e) 3 quai Ceineray, BP 94109,44041 NANTES Cedex 1 - 44041 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUESSEL DU BOURG – CRESSARD ERMENEUX – LAMON – LE GOFF domicilié(e) 1 c allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824,35108 RENNES Cedex 3 - 35108 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LILA LE RESEAU DE TRANSPORT DU CONSEIL GENERAL DE LOIRE ATLANTIQUE est expirée depuis le 21 juin 2016.

DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général , Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Observatoire Loire-Atlantique , Data Loire-Atlantique , Les Estivales de Loire-Atlantique , Loire Atlantique


DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE collectivité territoriale - 3 quai Ceineray, BP 94109,44041 NANTES Cedex 1 - 44041 - France


SCP BOUESSEL DU BOURG – CRESSARD ERMENEUX – LAMON – LE GOFF - 1 c allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824,35108 RENNES Cedex 3 - 35108 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Service de transport des personnes du Conseil Général de Loire Atlantique, service d'autobus, service de tram, information en matière de transport, réservation de places de transport.