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Marques déposées par Departement de Loire-AtlantiqueTODO
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lila aéroport LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire CONSEIL GENERAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lila aéroport LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire CONSEIL GENERAL
Departement de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3841536
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/06/2021
lila aéroport LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire CONSEIL GENERAL de Departement de Loire-Atlantique

Présentation de la marque lila aéroport LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire CONSEIL GENERAL

Déposée le 27 juin 2011 par Departement de Loire-AtlantiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « lila aéroport LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire CONSEIL GENERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est Departement de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Departement de Loire-Atlantique domicilié(e) 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France.

La marque lila aéroport LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire CONSEIL GENERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841536.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lila aéroport LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire CONSEIL GENERAL est expirée depuis le 27 juin 2021.

Departement de Loire-Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général , Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Observatoire Loire-Atlantique , Data Loire-Atlantique , Les Estivales de Loire-Atlantique , Loire Atlantique


Departement de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale - 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France


Departement de Loire-Atlantique - 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Publicité ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport.