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Marques déposées par Département de Loire-AtlantiqueTODO
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Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE
Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3737295
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/04/2020
Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE de Département de Loire-Atlantique

Présentation de la marque Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE

Déposée le 30 avril 2010 par Département de Loire-AtlantiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Département de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) 3 quai Ceineray - 44041 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Loire-Atlantique domicilié(e) 3 quai Ceineray - 44041 - NANTES - France.

La marque Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE est expirée depuis le 30 avril 2020.

Département de Loire-Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Observatoire Loire-Atlantique , Data Loire-Atlantique , Les Estivales de Loire-Atlantique , Loire Atlantique , Agence foncière de Loire-Atlantique


Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale - 3 quai Ceineray - 44041 - NANTES - France


Département de Loire-Atlantique - 3 quai Ceineray - 44041 - NANTES - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.