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Marques déposées par Département de Loire-AtlantiqueTODO
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Les Estivales de Loire-Atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Estivales de Loire-Atlantique
Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3902257
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
02/03/2022
Les Estivales de Loire-Atlantique de Département de Loire-Atlantique

Présentation de la marque Les Estivales de Loire-Atlantique

Déposée le 2 mars 2012 par Département de Loire-AtlantiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Les Estivales de Loire-Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est Département de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) 3 quai Ceineray, BP 94 109 - 44041 - NANTES cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Loire-Atlantique, M. Marais Pierre-Emmanuel domicilié(e) 3 quai Ceineray, BP 94 109 - 44041 - NANTES cedex 1 - France.

La marque Les Estivales de Loire-Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Estivales de Loire-Atlantique est expirée depuis le 2 mars 2022.

Département de Loire-Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général , Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Observatoire Loire-Atlantique , Data Loire-Atlantique , Loire Atlantique , Agence foncière de Loire-Atlantique


Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale - 3 quai Ceineray, BP 94 109 - 44041 - NANTES cedex 1 - France


Département de Loire-Atlantique, M. Marais Pierre-Emmanuel - 3 quai Ceineray, BP 94 109 - 44041 - NANTES cedex 1 - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs.