Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3904024
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
12/03/2022
Présentation de la marque Le Voyage en Loire-Atlantique
Déposée le 12 mars 2012 par Département de Loire-AtlantiqueTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « Le Voyage en Loire-Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est Département de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) 3 quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES cedex 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Loire-Atlantique domicilié(e) 3 quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES cedex 1 - France.
La marque Le Voyage en Loire-Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale - 3 quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES cedex 1 - France
Département de Loire-Atlantique - 3 quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES cedex 1 - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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