Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUETODO
/
la LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire Conseil général
Marque expirée - Marque en non vigueur

la LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire Conseil général
DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3452390
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/09/2016
la LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire Conseil général de DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE

Présentation de la marque la LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire Conseil général

Déposée le 22 septembre 2006 par DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « la LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire Conseil général »

Le déposant est DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUETODO domicilié(e) 3 QUAI CEINERAY,44041 NANTES - 44041 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE domicilié(e) 3 QUAI CEINERAY,44041 NANTES - 44041 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la LOIRE ATLANTIQUE Département solidaire Conseil général est expirée depuis le 22 septembre 2016.

DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général , Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Observatoire Loire-Atlantique , Data Loire-Atlantique , Les Estivales de Loire-Atlantique , Loire Atlantique


DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE Collectivité Territoriale - 3 QUAI CEINERAY,44041 NANTES - 44041 - France


DEPARTEMENT DE LOIRE ATLANTIQUE - 3 QUAI CEINERAY,44041 NANTES - 44041 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.