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ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général
Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3813158
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/03/2021
ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général de Département de Loire-Atlantique

Présentation de la marque ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général

Déposée le 7 mars 2011 par Département de Loire-AtlantiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Département de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Loire-Atlantique domicilié(e) 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France.

La marque ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général est expirée depuis le 7 mars 2021.

Département de Loire-Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , CO2LOCS , Lila Premier , Observatoire Loire-Atlantique , Data Loire-Atlantique , Les Estivales de Loire-Atlantique , Loire Atlantique , Agence foncière de Loire-Atlantique


Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale - 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France


Département de Loire-Atlantique - 3 quai Ceineray - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Publicité ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.