Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Département de Loire-AtlantiqueTODO
/
CO2LOCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CO2LOCS
Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3931175
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
02/07/2022
CO2LOCS de Département de Loire-Atlantique

Présentation de la marque CO2LOCS

Déposée le 2 juillet 2012 par Département de Loire-AtlantiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CO2LOCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est Département de Loire-AtlantiqueTODO domicilié(e) 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de Loire-Atlantique, Mme Broquet Agnès domicilié(e) 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France.

La marque CO2LOCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2LOCS est expirée depuis le 2 juillet 2022.

Département de Loire-Atlantique a également déposé les autres marques suivantes : ecospaces de Loire-Atlantique Développez durablement votre entreprise LOIRE ATLANTIQUE Département Solidaire Conseil Général , Les Estivales du canal de Nantes à Brest LA LOIRE ATLANTIQUE , INOVALYS , Vélila , Lila Premier , Observatoire Loire-Atlantique , Data Loire-Atlantique , Les Estivales de Loire-Atlantique , Loire Atlantique , Agence foncière de Loire-Atlantique


Département de Loire-Atlantique, Collectivité territoriale - 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France


Département de Loire-Atlantique, Mme Broquet Agnès - 3 Quai Ceineray, BP 94109 - 44041 - NANTES Cedex 1 - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.