Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER
DEPARTEMENT DE LA VIENNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3266629
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2024
VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER de DEPARTEMENT DE LA VIENNE

Présentation de la marque VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER

Déposée le 6 janvier 2004 par DEPARTEMENT DE LA VIENNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA VIENNETODO domicilié(e) Place Aristide Briand, BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 600 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE domicilié(e) Hôtel du Département, Place Aristide Briand, BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France.

La marque VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER est expirée depuis le 6 janvier 2024.

DEPARTEMENT DE LA VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : FUTUROSCOPE Le Parc , HOTEL DU FUTUROSCOPE , INSTITUT INTERNATIONAL DE L'INNOVATION CENTRE MONDIAL DE PROSPECTIVE , Le Guide du Futuroscope , Le Journal du Futuroscope , EUROSCOPE , FESTIVAL INTERNATIONAL DE L'ENFANT , FUTUROSCOPE ON GAMES , PAVILLON DU CINEMA LE KINEMAX , LE 8ème CONTINENT


DEPARTEMENT DE LA VIENNE, Collectivité territoriale - Place Aristide Briand, BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France - SIREN 228600011


CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE - Hôtel du Département, Place Aristide Briand, BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France


Inscription le 8 février 2005 - Concession de licence n°407473 - Publication au BOPI 2005-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2545324 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements sonores, diapositives ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information ; cartes magnétiques d'identification, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement ; kaléidoscope ; tubes lumineux pour publicité, portillons à prépaiement pour parcs à voitures, signalisation lumineuse ou mécanique. Papier, carton et produits dans ces matières, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs pour l'emballage en matière plastique ; cartes à jouer ; clichés ; films ; albums ; objets gravés litographiés ; billets (tickets) ; brochures ; calendriers ; crayons ; décalcomanies ; décors dessins ; drapeaux et fanions en papier ; fournitures scolaires ; images, impressions cartes postales, posters, prospectus. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, sacs à main, cartables, porte-documents, sacs d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, de sport ou de voyage. Meubles, cadres, glaces (miroirs), objets d'art et figurines (statuettes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, résine, cire, en plâtre ; figurines dans boule de neige ; vaisselle en matière plastique, aimants avec figurine (magnets). Verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, mosaïques en verre non pour la construction, figurines en porcelaines ou en verre, opalines, vaisselle non en métaux précieux, verres, pulvérisateurs à parfum. Tissus à usage textile : produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux éducatifs, jeux de société, jeux et jouets électroniques, peluches, jeux sur terminal télématique. Publicité ; distribution de prospectus ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; location de panneaux d'affichage ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; services de publicité par voie télématique. Communications radiophoniques, télévisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'informations ; services d'affichage électronique. Organisation de voyages ; réservation de places de voyages. Education et divertissement ; édition de livres, revues ; organisation de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'artistes de spectacles ; publication de livres ; location de films, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, parcs d'attractions, cirques, jardins d'attractions ; montage de programmes radiophoniques et cinématographiques ; production de films, production de films en format spécial destinés à des parcs d'attractions ; montage de bandes vidéo ; services d'orchestres ; représentations théâtrales ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation de congrès et colloques. Conception de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtellerie, réservation de chambres pour voyageurs ; agence de logement (hôtels, pensions), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, bars (débits de boissons).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.