Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Heures Vagabondes
Département de la Vienne, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3743495
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2020
Les Heures Vagabondes de Département de la Vienne

Présentation de la marque Les Heures Vagabondes

Déposée le 2 juin 2010 par Département de la VienneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Heures Vagabondes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Département de la VienneTODO domicilié(e) 1 Place Aristide Briand - 86008 - POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général de la Vienne domicilié(e) 1 Place Aristide Briand - 86008 - POITIERS - France.

La marque Les Heures Vagabondes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Heures Vagabondes est expirée depuis le 2 juin 2020.

Département de la Vienne a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER , FUTUROSCOPE Le Parc , HOTEL DU FUTUROSCOPE , INSTITUT INTERNATIONAL DE L'INNOVATION CENTRE MONDIAL DE PROSPECTIVE , Le Guide du Futuroscope , Le Journal du Futuroscope , EUROSCOPE , FESTIVAL INTERNATIONAL DE L'ENFANT , FUTUROSCOPE ON GAMES , PAVILLON DU CINEMA LE KINEMAX


Département de la Vienne, Collectivité Territoriale - 1 Place Aristide Briand - 86008 - POITIERS - France


Conseil Général de la Vienne - 1 Place Aristide Briand - 86008 - POITIERS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.