DEPARTEMENT DE LA VIENNE, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3669281
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2019
Présentation de la marque Le Mystère de la Note Bleue
Déposée le 5 août 2009 par DEPARTEMENT DE LA VIENNETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Mystère de la Note Bleue »
Le déposant est DEPARTEMENT DE LA VIENNETODO domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT 1 bis Rue Victor Hugo BP 319 - 86008 - POITIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 600 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT 1 bis Rue Victor Hugo BP 319 - 86008 - POITIERS Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE LA VIENNE, Collectivité Territoriale - HOTEL DU DEPARTEMENT 1 bis Rue Victor Hugo BP 319 - 86008 - POITIERS Cedex - France - SIREN 228600011
CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE - HOTEL DU DEPARTEMENT 1 bis Rue Victor Hugo BP 319 - 86008 - POITIERS Cedex - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Papier, carton et produits dans ces maties, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits pour l'imprimerie, articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs pour l'emballage en matière plastique ; cartes à jouer ; films ; albums ; objets lithographiés ; billets (tickets) ; brochures ; calendriers ; crayons ; décalcomanies ; décors dessins ; fournitures scolaires ; images, impressions cartes postales, posters.
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, sacs à main, cartables, porte-documents, sacs d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, de sport ou de voyages.
Objets d'art et figurines (statuettes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, résine, cire, en plâtre ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques dans boule de neige ; vaisselle en matière plastique, aimants avec figurine (magnets).
Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, mosaïques en verre non pour la construction, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vaisselle non en métaux précieux, verres, mugs.
Tissus à usage textile ; produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile).
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets, jeux éducatifs, jeux de société, jeux et jouets électroniques, peluches.
Education et divertissement ; édition de livres, revues ; organisation de spectacles ; publication de livres ; parcs d'attractions, jardins d'attractions ; production de films, production de films en format spécial destinés à des parcs d'attraction ; montage de bandes vidéo ; représentations théâtrales ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation de congrès et colloques.
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