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Marques déposées par la société DEPARTEMENT DE LA VIENNE
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LE DEPARTEMENT LA VIENNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DEPARTEMENT LA VIENNE
DEPARTEMENT DE LA VIENNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4334526
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2027
LE DEPARTEMENT LA VIENNE de DEPARTEMENT DE LA VIENNE

Présentation de la marque LE DEPARTEMENT LA VIENNE

Déposée le 30 janvier 2017 par la société DEPARTEMENT DE LA VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE DEPARTEMENT LA VIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la société DEPARTEMENT DE LA VIENNE domicilié(e) Place Aristide Briand, CS 80319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 600 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA VIENNE, M. POIREAU THIERRY domicilié(e) Place Aristide Briand, CS 80319 - 86008 - POITIERS - France.

La marque LE DEPARTEMENT LA VIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DEPARTEMENT LA VIENNE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

DEPARTEMENT DE LA VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER , FUTUROSCOPE Le Parc , HOTEL DU FUTUROSCOPE , INSTITUT INTERNATIONAL DE L'INNOVATION CENTRE MONDIAL DE PROSPECTIVE , Le Guide du Futuroscope , Le Journal du Futuroscope , EUROSCOPE , FESTIVAL INTERNATIONAL DE L'ENFANT , FUTUROSCOPE ON GAMES , PAVILLON DU CINEMA LE KINEMAX


DEPARTEMENT DE LA VIENNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Place Aristide Briand, CS 80319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France - SIREN 228600011


DEPARTEMENT DE LA VIENNE, M. POIREAU THIERRY - Place Aristide Briand, CS 80319 - 86008 - POITIERS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Transport ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées ;

Services juridiques.