Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Gazette de l'Historial
DEPARTEMENT DE LA VIENNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4375570
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2027
La Gazette de l\'Historial de DEPARTEMENT DE LA VIENNE

Présentation de la marque La Gazette de l'Historial

Déposée le 3 juillet 2017 par DEPARTEMENT DE LA VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Gazette de l'Historial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA VIENNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) PLACE ARISTIDE BRIAND, CS 80319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA VIENNE, THIERRY POIREAU, DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION domicilié(e) PLACE ARISTIDE BRIAND, CS 80319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France.

La marque La Gazette de l'Historial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Gazette de l'Historial arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

DEPARTEMENT DE LA VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER , FUTUROSCOPE Le Parc , HOTEL DU FUTUROSCOPE , Le Guide du Futuroscope , Le Journal du Futuroscope , FUTUROSCOPE ON GAMES , LE 8ème CONTINENT , LE DEPARTEMENT LA VIENNE , ARENA FUTUROSCOPE , FESTIVAL INTERNATIONAL DES JEUX VIDEO FUTUROSCOPE


DEPARTEMENT DE LA VIENNE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE ARISTIDE BRIAND, CS 80319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France


DEPARTEMENT DE LA VIENNE, THIERRY POIREAU, DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION - PLACE ARISTIDE BRIAND, CS 80319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.