Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUTUROSCOPE Le Parc
DEPARTEMENT DE LA VIENNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3222594
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
10/04/2023
FUTUROSCOPE Le Parc de DEPARTEMENT DE LA VIENNE

Présentation de la marque FUTUROSCOPE Le Parc

Déposée le 10 avril 2003 par DEPARTEMENT DE LA VIENNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « FUTUROSCOPE Le Parc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA VIENNETODO domicilié(e) Place Aristide Briand, BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 600 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France.

La marque FUTUROSCOPE Le Parc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUTUROSCOPE Le Parc est expirée depuis le 10 avril 2023.

DEPARTEMENT DE LA VIENNE a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGEURS DU CIEL ET DE LA MER , HOTEL DU FUTUROSCOPE , INSTITUT INTERNATIONAL DE L'INNOVATION CENTRE MONDIAL DE PROSPECTIVE , Le Guide du Futuroscope , Le Journal du Futuroscope , EUROSCOPE , FESTIVAL INTERNATIONAL DE L'ENFANT , FUTUROSCOPE ON GAMES , PAVILLON DU CINEMA LE KINEMAX , LE 8ème CONTINENT


DEPARTEMENT DE LA VIENNE, Collectivité territoriale - Place Aristide Briand, BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France - SIREN 228600011


CONSEIL GENERAL DE LA VIENNE - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France


Inscription le 8 février 2005 - Concession de licence n°407473 - Publication au BOPI 2005-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523613 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements sonores, diapositives ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information ; cartes magnétiques d'identification, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement ; kaléidoscope ; tubes lumineux pour publicité, portillons à prépaiement pour parcs à voitures, signalisation lumineuse ou mécanique. Papier, carton et produits dans ces matières, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papèterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs plastiques ; cartes à jouer ; clichés ; films ; albums ; objets gravés litographiés ; billets (tickets) ; brochures ; calendriers ; crayons ; décalcomanies ; décors dessins ; drapeaux et fanions en papier ; fournitures scolaires ; images, impressions cartes postales, posters, prospectus. Cuir et imitations du Cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, sacs à main, cartables, porte-documents, sacs d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, sacs à dos, de sport ou de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux éducatifs, jeux de société, jeux et jouets électroniques, peluches, jeux sur terminal télématique. Publicité et affaires ; publicité ; distribution de prospectus ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; location de bureaux, de panneaux d'affichage ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (Tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ; services de publicité par voie télématique. Communications radiophoniques, télévisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'informations ; services d'affichage électronique. Organisation de voyages ; réservation de places de voyages. Education et divertissement ; programmes de découverte pour groupes scolaires ; édition de livres, revues ; organisation de spectacles ; services de détente, d'amusement et d'enseignement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services d'artistes de spectacles ; location de films, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, parcs d'attractions, cirques, jardins d'attractions ; montage de programmes radiophoniques et cinématographiques ; production de films en format spécial destinés à des parcs d'attractions ; services d'orchestres ; représentations théâtrales ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation de congrès et colloques ; gestion de lieux d'exposition. Conception de programmes informatiques, élaboration de logiciels. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Hôtellerie, réservation de chambres pour voyageurs ; agence de logement (hôtels, pensions), intendance d'hôtels et de restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, location de chambres ; bars (débits de boissons).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.