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Marques déposées par Département de la Seine-Maritime
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Gustave
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gustave
Département de la Seine-Maritime

Numéro de dépôt :
4632831
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
Gustave de Département de la Seine-Maritime

Présentation de la marque Gustave

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par Département de la Seine-Maritime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gustave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est Département de la Seine-Maritime domicilié(e) Hôtel du Département - 76101 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de la Seine-Maritime, Monsieur Nicolas ROBINE domicilié(e) Hôtel du Département - 76101 - Rouen - France.

La marque Gustave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gustave arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

Département de la Seine-Maritime a également déposé les autres marques suivantes : 76 SEINE-MARITIME – LE DEPARTEMENT – , SEINE-MARITIME LE DEPARTEMENT , Emma , Gustave Flaubert


Département de la Seine-Maritime - Hôtel du Département - 76101 - Rouen - France


Département de la Seine-Maritime, Monsieur Nicolas ROBINE - Hôtel du Département - 76101 - Rouen - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Inscription le 20 mai 2020 - Retrait partiel n°787339 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Parfums ; cosmétiques ;

Bougies pour l'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.