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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA SARTHETODO
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Sarthe Numérique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sarthe Numérique
DEPARTEMENT DE LA SARTHE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4093933
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
Sarthe Numérique de DEPARTEMENT DE LA SARTHE

Présentation de la marque Sarthe Numérique

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par DEPARTEMENT DE LA SARTHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sarthe Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA SARTHETODO domicilié(e) Hôtel du Département, Place Aristide Briand - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Sarthe Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 28 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sarthe Numérique est expirée depuis le 27 mai 2024.

DEPARTEMENT DE LA SARTHE a également déposé les autres marques suivantes : Sarthe Complémentaire santé , Sarthe Autonomie Maison Départementale de l'Autonomie , SARTHE AUTONOMIE , Conseil départemental de la Sarthe , My Sarthe , CLUB ELITE SARTHE , SARTHE explorer 2020 , La Vélo Buissonnière , Département de la Sarthe , La VELO BUISSONNIERE


DEPARTEMENT DE LA SARTHE, Collectivité territoriale - Hôtel du Département, Place Aristide Briand - 72000 - LE MANS - France


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Logiciels et progiciels enregistrés, applications informatiques ; publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie, affiches, livrets, brochures, catalogues, périodiques, prospectus, revues et lettres d'information ; articles de papeterie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau ; recueil, systématisation et traitement de données dans un fichier central, constitution, gestion et compilation de bases de données, gestion de fichiers informatiques et de bases de données ;

Services de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, services de communication électronique, services de transmission de messages et de données par voie électronique, par le bais de terminaux d'ordinateurs, d'appareils téléphoniques, d'appareils électroniques portatifs et de terminaux mobiles, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écrans d'informations à partir d'une banque de données, fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des logiciels, des progiciels et des applications informatiques par le biais de réseaux électroniques ; services d'affichage électronique ; diffusion de programmes multimédia ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur Internet ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;

Education, formation, divertissement, activités culturelles, informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et d'activités culturelles, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou ateliers ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques et lettres d'information en ligne ; édition de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, et mise à jour de logiciels et d'applications informatiques, analyse et conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateur, création et développement de bases de données, consultation en matière informatique ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites Web ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.