Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Vélobuissonnière
DEPARTEMENT DE LA SARTHE

Numéro de dépôt :
4640082
Date de dépôt :
17/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2030
La Vélobuissonnière de DEPARTEMENT DE LA SARTHE

Présentation de la marque La Vélobuissonnière

Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par DEPARTEMENT DE LA SARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Vélobuissonnière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA SARTHE domicilié(e) Hôtel du Département, Place Aristide Briand - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque La Vélobuissonnière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vélobuissonnière arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.

DEPARTEMENT DE LA SARTHE a également déposé les autres marques suivantes : Sarthe Complémentaire santé , Sarthe Autonomie Maison Départementale de l'Autonomie , SARTHE AUTONOMIE , Conseil départemental de la Sarthe , My Sarthe , CLUB ELITE SARTHE , SARTHE explorer 2020 , La Vélo Buissonnière , Département de la Sarthe , La VELO BUISSONNIERE


DEPARTEMENT DE LA SARTHE - Hôtel du Département, Place Aristide Briand - 72000 - LE MANS - France


CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; sacoches conçues pour téléphones portables et GPS; aimants décoratifs [magnets] ; logiciels et progiciels enregistrés, applications informatiques ; Appareils pour GPS [système de repérage universel] ;

Véhicules ; appareil de locomotion par terre ; véhicules électriques ; vélos ; vélos électriques ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; porte-bagages pour cycles ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ; livrets ; brochures ; catalogues ; périodiques ; prospectus ; revues et lettres d'information ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; instruments d’écriture ; sacs en papier ; sachets en papier ; enveloppes ; pochettes en papier ; films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; banderoles d’affichage en papier ; drapeaux et fanions en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de table en papier ; cartes postales ; prospectus ; cartes géographiques ; cahiers ; calendriers ; photographies [imprimées] ;

Sacs ; sacs à mains, à dos, à roulettes ; sac de transport ; sacs pochettes ;

Verres (récipients), gobelets en papier ou en matières plastiques, mugs, tasses ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Jeux, jouets ; articles de sport ;

Publicité ; marketing ; organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; relations publiques ; gestion administrative de sites patrimoniaux ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; analyse, étude et prospection de marchés ; gestion de fichiers informatiques, notamment de bases de données informatisées ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés ou publics avec des entrepreneurs à la recherche de financements ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d’entrepreneurs et des professionnels des domaines juridique et fiscal ; mise en relation entre acquéreurs et vendeurs d’entreprises dans le domaine touristique ; services de conseils commerciaux en rapport avec le développement d'entreprises ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de la maroquinerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), de la décoration intérieure et extérieure, des activités culturelles, de plein air, touristiques, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de l'audiovisuel et des loisirs ; service de vente au détail notamment en ligne dans les domaines de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de la maroquinerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de l'audiovisuel ; service de vente au détail notamment en ligne de meubles, glaces (miroirs), cadres, contenants de stockage ou de transport non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères, peignes et éponges, brosses, à l'exception des pinceaux, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence, matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques, matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés, fils à usage textile, textiles et leurs succédanés, linge de maison, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie, boutons, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, décorations pour arbres de Noël, d’articles de services de loisirs, de services de jeux d’aventure en plein air, d’activités culturelles, de visites touristiques ;

Services d'informations touristiques ; distribution de revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus ; transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ou de voyages; location de vélo ; mise à disposition d’informations en matière de location de vélos ;

Education, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et d'activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; éducation et formation relatives à la préservation du patrimoine et de l’environnement ; services d’organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou ateliers ; mise à disposition de matériel éducatif ; organisation de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; publication de produits imprimés à des fins de divertissement, de formation et d'enseignement ; publication électronique de matériel éducatif, brochures, catalogues, périodiques, prospectus, guides de tourisme et lettres d'information ; production d'enregistrements vidéo ; services d'édition ; services de photographie ; reportages photographiques ; services de musées [présentation, expositions] ; conduite de visite guidées ; organisation et conduite de manifestations culturelles et artistiques et notamment concerts, festivals, spectacles ; services de billetterie ; organisation et conduite d'événements de dégustation de produits alimentaires [à des fins d’éducation ou de divertissement] ;

Services de restauration ; service de réservation d'hôtels, de chambres pour voyageurs, de pensions, d'hébergements sur des terrains de camping ; services d'informations en matière d'hôtellerie et de restauration.