Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par DEPARTEMENT DE LA SARTHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La VELO BUISSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-18 du 1 mai 2020.
Le déposant est DEPARTEMENT DE LA SARTHE domicilié(e) Hôtel du Département, Place Aristide Briand - 72000 - LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque La VELO BUISSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638404.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE LA SARTHE - Hôtel du Département, Place Aristide Briand - 72000 - LE MANS - France
CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18
Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52
Publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; sacoches conçues pour téléphones portables et GPS; aimants décoratifs [magnets] ; logiciels et progiciels enregistrés, applications informatiques ; Appareils pour GPS [système de repérage universel] ;
Véhicules ; appareil de locomotion par terre ; véhicules électriques ; vélos ; vélos électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, jantes et pédales de cycles ; guidons ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; porte-bagages pour cycles ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ; livrets ; brochures ; catalogues ; périodiques ; prospectus ; revues et lettres d'information ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; instruments d’écriture ; sacs, sachets, enveloppes et banderoles en papier ; pochettes ; films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; drapeaux et fanions en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de table en papier ; cartes postales ; prospectus ; cartes géographiques ; cahiers ; calendriers ; photographies [imprimées] ;
Sacs ; sacs à mains, à dos, à roulettes ; sac de transport (bagages) ; sac-pochettes ;
Verres (récipients), gobelets en papier ou en matières plastiques, mugs, tasses ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Jeux, jouets ; articles de sport ;
Publicité ; marketing ; organisation d'expositions et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; relations publiques ; administration et gestion commerciales de sites patrimoniaux ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; analyse, étude et prospection de marchés ; gestion de fichiers informatiques, notamment de bases de données informatisées ; services d'intermédiaires dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés ou publics avec des entrepreneurs à la recherche de financements ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d’entrepreneurs et des professionnels des domaines juridique et fiscal ; mise en relation entre acquéreurs et vendeurs d’entreprises dans le domaine touristique (intermédiation commerciale) ; services de conseillers commerciaux en rapport avec le développement d'entreprises ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de l'hygiène, de la parfumerie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de la maroquinerie, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), de la décoration intérieure et extérieure, des activités culturelles, de plein air, touristiques, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, de la papeterie, de l'audiovisuel et des loisirs ; service de vente au détail notamment en ligne d’articles d’hygiène, de produits de
parfumerie, d’articles d'habillement, de matières textiles, d’articles de mercerie, d’articles
de bijouterie, d’articles de maroquinerie à savoir, portefeuille, sacs à main,
bagage, d’activités culturelles, de services de jeux d'aventures en plein air, de visites
touristiques, de jeux et jouets, d’ustensiles de cuisine, d’articles liés à l’art de la table
(vaisselle), de papeterie, d’appareils audiovisuels, de services de loisirs ; service de vente au détail notamment en ligne de viande, poisson, volaille et gibier,
extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles
et graisses à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, pâtes
alimentaires et nouilles, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, chocolat, crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires,
sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, assaisonnements, épices,
herbes conservées, vinaigre, sauces et autres condiments, glace à rafraîchir, produits
agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés, graines et
semences brutes et non transformées, fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches,
plantes et fleurs naturelles, bulbes, semis et semences, animaux vivants, produits
alimentaires et boissons pour animaux, malt, bières, boissons sans alcool, eaux minérales
et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations sans
alcool pour faire des boissons, boissons alcoolisées à l'exception des bières, préparations
alcoolisées pour faire des boissons ; service de vente au détail notamment en ligne d’articles de papeterie, instruments,banderoles, drapeaux et fanions en papier, étiquettes et coupons en papier, cahiers ; calendriers, photographies [imprimées] ; service de vente au détail notamment en ligne de meubles, glaces (miroirs), cadres,
contenants de stockage ou de transport non métalliques, os, corne, baleine ou nacre,
bruts ou mi-ouvrés, coquilles, écume de mer, ambre jaune, ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine, ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes,
couteaux et cuillères, peignes et éponges, brosses, à l'exception des pinceaux, matériaux
pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de
construction, verrerie, porcelaine et faïence, matières de rembourrage, à l'exception du
papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques, matières textiles fibreuses brutes
et leurs succédanés, fils à usage textile, textiles et leurs succédanés, linge de maison,
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, dentelles, lacets et broderies, et
rubans et noeuds de mercerie, boutons, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum
et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, décorations pour
arbres de Noël ;
Services d'informations touristiques concernant les voyages, les visites touristiques et excursions ; distribution de revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus ; transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ou de voyages; location de vélo ; mise à disposition d’informations en matière de location de vélos ;
Education, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et d'activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; éducation et formation relatives à la préservation du patrimoine et de l’environnement ; services d’organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou ateliers ; mise à disposition de matériel éducatif ; organisation de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; publication de produits imprimés à des fins de divertissement, de formation et d'enseignement ; publication électronique de matériel éducatif, brochures, catalogues, périodiques, prospectus, guides de tourisme et lettres d'information ; production d'enregistrements vidéo ; services d'édition ; services de photographie ; reportages photographiques ; services de musées [présentation, expositions] ; conduite de visite guidées ; organisation et conduite de manifestations culturelles et artistiques et notamment concerts, festivals, spectacles ; services de billetterie ; organisation et conduite d'événements de dégustation de produits alimentaires ;
Services de restauration ; service de réservation d'hôtels, de chambres pour voyageurs, de pensions, d'hébergements sur des terrains de camping ; services d'informations en matière d'hôtellerie et de restauration.
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