Marque expirée - Marque en non vigueur

TV MIRABELLE
Département de la Moselle, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3691430
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
17/11/2019
TV MIRABELLE de Département de la Moselle

Présentation de la marque TV MIRABELLE

Déposée le 17 novembre 2009 par Département de la MoselleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « TV MIRABELLE »

Le déposant est Département de la MoselleTODO domicilié(e) Hôtel du Département / dircom 1 rue du Pont Moreau BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 700 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de la Moselle domicilié(e) Hôtel du Département / dircom 1 rue du Pont Moreau BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV MIRABELLE est expirée depuis le 17 novembre 2019.

Département de la Moselle a également déposé les autres marques suivantes : GARTEN OHNE GRENZEN , MANGEONS MOSELLAN , MOSELLE INFOS + , NOELS DE MOSELLE , AVENT SCÈNES , MOSELLE PASSION , MOSELLE MACADAM JEUNESSE , MOSELLE MACADAM SPORT , MAISON DES VINS DE MOSELLE , Moselle L'Eurodépartement


Département de la Moselle, Collectivité territoriale - Hôtel du Département / dircom 1 rue du Pont Moreau BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France - SIREN 225700012


Département de la Moselle - Hôtel du Département / dircom 1 rue du Pont Moreau BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.