Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
MOSELLE INFOS GEO
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Numéro de dépôt :
3906070
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Présentation de la marque MOSELLE INFOS GEO
Déposée le 12 mars 2012 par la société DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « MOSELLE INFOS GEO »
Le déposant est la société DEPARTEMENT DE LA MOSELLE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 700 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France - SIREN 225700012
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 16 août 2012 - Retrait total n°581252 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papiers ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications) raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOSELLE INFOS GEO"
