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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA MOSELLETODO
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MOSELLE INFOS +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSELLE INFOS +
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, Collectivité Territoriale, DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
3906080
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
08/03/2022
MOSELLE INFOS + de DEPARTEMENT DE LA MOSELLE

Présentation de la marque MOSELLE INFOS +

Déposée le 8 mars 2012 par DEPARTEMENT DE LA MOSELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MOSELLE INFOS + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA MOSELLETODO domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 700 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

La marque MOSELLE INFOS + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSELLE INFOS + est expirée depuis le 8 mars 2022.

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : GARTEN OHNE GRENZEN , MANGEONS MOSELLAN , NOELS DE MOSELLE , AVENT SCÈNES , MOSELLE PASSION , MOSELLE MACADAM JEUNESSE , MOSELLE MACADAM SPORT , MAISON DES VINS DE MOSELLE , Moselle L'Eurodépartement , LA MOSELLE


DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, Collectivité Territoriale, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France - SIREN 225700012


DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - HOTEL DU DEPARTEMENT, BP 11096 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 26 juin 2012 - Retrait partiel n°578366 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Papiers ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques. Tous ces produits et services ayant exclusivement trait à un journal d'informations locales relatives au département de la Moselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Tous ces produits et services ayant exclusivement trait à un journal d'informations locales relatives au département de la Moselle.

Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications) raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Tous ces produits et services ayant exclusivement trait à un journal d'informations locales relatives au département de la Moselle.