Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARTEN OHNE GRENZEN
Département de la Moselle Collectivité territoriale
CEB FORTBILDOUNGSWERK GmbH

Numéro de dépôt :
3366626
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
GARTEN OHNE GRENZEN de Département de la Moselle

Présentation de la marque GARTEN OHNE GRENZEN

Déposée le 17 juin 2005 par Département de la MoselleTODO et CEB FORTBILDOUNGSWERK GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARTEN OHNE GRENZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Les déposants sont Département de la MoselleTODO domicilié(e) 1 Rue du Pont Moreau,57036 METZ CEDEX 1 - 57036 - France et CEB FORTBILDOUNGSWERK GmbH domicilié(e) Industrierstrasse 6-8 D 66663 MERZING-HILBRINGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard LARAIZE Avocat à la Cour d'Appel de Paris domicilié(e) 13 Quai de Montebello,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque GARTEN OHNE GRENZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARTEN OHNE GRENZEN est expirée depuis le 17 juin 2015.

Département de la Moselle a également déposé les autres marques suivantes : MANGEONS MOSELLAN , MOSELLE INFOS + , NOELS DE MOSELLE , AVENT SCÈNES , MOSELLE PASSION , MOSELLE MACADAM JEUNESSE , MOSELLE MACADAM SPORT , MAISON DES VINS DE MOSELLE , Moselle L'Eurodépartement , LA MOSELLE


Département de la Moselle Collectivité territoriale - 1 Rue du Pont Moreau,57036 METZ CEDEX 1 - 57036 - France

CEB FORTBILDOUNGSWERK GmbH - Industrierstrasse 6-8 D 66663 MERZING-HILBRINGEN - France


Maître Gérard LARAIZE Avocat à la Cour d'Appel de Paris - 13 Quai de Montebello,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; aarticles poru relliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour els animaux ; malt. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour les tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de livres. Location de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloque, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Création et entretien de sites Web pour les tiers. Horticulture. Services de jardinier-paysagiste, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences].

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.