Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEST NORMANDIE IMMOBILIER
DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4063618
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2024
WEST NORMANDIE IMMOBILIER de DEPARTEMENT DE LA MANCHE

Présentation de la marque WEST NORMANDIE IMMOBILIER

Déposée le 20 janvier 2014 par DEPARTEMENT DE LA MANCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « WEST NORMANDIE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA MANCHETODO domicilié(e) 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Mme COUSIN CATHERINE domicilié(e) 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France.

La marque WEST NORMANDIE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEST NORMANDIE IMMOBILIER est expirée depuis le 20 janvier 2024.

DEPARTEMENT DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 50 , LA MANCHE L'ESPRIT SPORT SPORTS.MANCHE.FR , FESTIVAL TRAVERSEES TATIHOU MUSIQUES DU LARGE , LA MANCHE DANS VOTRE POCHE , SEM-IMAGINE , WEST ENERGIES , LE REZO M , ENERGIE HYDRO DATA 2020 WEST NORMANDIE , ROUT'ART 50 , La Manche changez de point de vue


DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Collectivité territoriale - 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France


DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Mme COUSIN CATHERINE - 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 12 novembre 2014 - Retrait partiel n°635347 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).