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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA MANCHETODO
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VILLES EN SCENE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLES EN SCENE
DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4090227
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/05/2024
VILLES EN SCENE de DEPARTEMENT DE LA MANCHE

Présentation de la marque VILLES EN SCENE

Déposée le 2 mai 2014 par DEPARTEMENT DE LA MANCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VILLES EN SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA MANCHETODO domicilié(e) 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Mme COUSIN CATHERINE domicilié(e) 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France.

La marque VILLES EN SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLES EN SCENE arrivera à expiration en date du 2 mai 2024.

DEPARTEMENT DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 50 , LA MANCHE L'ESPRIT SPORT SPORTS.MANCHE.FR , FESTIVAL TRAVERSEES TATIHOU MUSIQUES DU LARGE , LA MANCHE DANS VOTRE POCHE , SEM-IMAGINE , WEST ENERGIES , LE REZO M , ENERGIE HYDRO DATA 2020 WEST NORMANDIE , ROUT'ART 50 , La Manche changez de point de vue


DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Collectivité territoriale - 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France


DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Mme COUSIN CATHERINE - 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.