Marque enregistrée - Marque en vigueur

OZE TOUS LES ACTEURS DE LA MANCHE
DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4191804
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2025
OZE TOUS LES ACTEURS DE LA MANCHE de DEPARTEMENT DE LA MANCHE

Présentation de la marque OZE TOUS LES ACTEURS DE LA MANCHE

Déposée le 11 juin 2015 par DEPARTEMENT DE LA MANCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OZE TOUS LES ACTEURS DE LA MANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA MANCHETODO domicilié(e) 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Mme COUSIN CATHERINE domicilié(e) 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France.

La marque OZE TOUS LES ACTEURS DE LA MANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZE TOUS LES ACTEURS DE LA MANCHE arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.

DEPARTEMENT DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 50 , LA MANCHE L'ESPRIT SPORT SPORTS.MANCHE.FR , FESTIVAL TRAVERSEES TATIHOU MUSIQUES DU LARGE , LA MANCHE DANS VOTRE POCHE , SEM-IMAGINE , WEST ENERGIES , LE REZO M , ENERGIE HYDRO DATA 2020 WEST NORMANDIE , ROUT'ART 50 , La Manche changez de point de vue


DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Collectivité territoriale - 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France


DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Mme COUSIN CATHERINE - 98 route de candol - 50050 - SAINT LO CEDEX - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.