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Marques déposées par Departement de la MancheTODO
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NéoPass
Marque expirée - Marque en non vigueur

NéoPass
Departement de la Manche Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3506020
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2017
NéoPass de Departement de la Manche

Présentation de la marque NéoPass

Déposée le 5 juin 2007 par Departement de la MancheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NéoPass »

Le déposant est Departement de la MancheTODO domicilié(e) 98 route de Candol,50008 SAINT-LO - 50008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François LE GRAND domicilié(e) 98 route de Candol,50008 SAINT LO - 50008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NéoPass est expirée depuis le 5 juin 2017.

Departement de la Manche a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 50 , LA MANCHE L'ESPRIT SPORT SPORTS.MANCHE.FR , FESTIVAL TRAVERSEES TATIHOU MUSIQUES DU LARGE , LA MANCHE DANS VOTRE POCHE , SEM-IMAGINE , WEST ENERGIES , LE REZO M , ENERGIE HYDRO DATA 2020 WEST NORMANDIE , ROUT'ART 50 , La Manche changez de point de vue


Departement de la Manche Collectivité territoriale - 98 route de Candol,50008 SAINT-LO - 50008 - France


Jean-François LE GRAND - 98 route de Candol,50008 SAINT LO - 50008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.