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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA MANCHE
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Les P'tites News Le magazine des collégiens de la Manche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les P'tites News Le magazine des collégiens de la Manche
DEPARTEMENT DE LA MANCHE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
3769557
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
Les P\'tites News Le magazine des collégiens de la Manche de DEPARTEMENT DE LA MANCHE

Présentation de la marque Les P'tites News Le magazine des collégiens de la Manche

Déposée le 21 septembre 2010 par DEPARTEMENT DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les P'tites News Le magazine des collégiens de la Manche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA MANCHE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 98, ROUTE DE CANDOL - 50050 - SAINT-LÔ CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) MAISON DU DEPARTEMENT - 50050 - SAINT-LO CEDEX - France.

La marque Les P'tites News Le magazine des collégiens de la Manche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tites News Le magazine des collégiens de la Manche est expirée depuis le 21 septembre 2020.

DEPARTEMENT DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 50 , LA MANCHE L'ESPRIT SPORT SPORTS.MANCHE.FR , FESTIVAL TRAVERSEES TATIHOU MUSIQUES DU LARGE , LA MANCHE DANS VOTRE POCHE , SEM-IMAGINE , WEST ENERGIES , LE REZO M , ENERGIE HYDRO DATA 2020 WEST NORMANDIE , ROUT'ART 50 , OZEM INVESTIR


DEPARTEMENT DE LA MANCHE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - 98, ROUTE DE CANDOL - 50050 - SAINT-LÔ CEDEX - France


CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - MAISON DU DEPARTEMENT - 50050 - SAINT-LO CEDEX - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).

Distribution de journaux.

Publication de livres. Services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.