Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Département de la MancheTODO
/
ENERGIE HYDRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE HYDRO
Département de la Manche, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4063916
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
ENERGIE HYDRO de Département de la Manche

Présentation de la marque ENERGIE HYDRO

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par Département de la MancheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGIE HYDRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est Département de la MancheTODO domicilié(e) 98 route de candol - 50050 - SAINT-LO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de la Manche, Madame Catherine Cousin domicilié(e) - 50050 - SAINT-LO - France.

La marque ENERGIE HYDRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 22 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE HYDRO est expirée depuis le 20 janvier 2024.

Département de la Manche a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 50 , LA MANCHE L'ESPRIT SPORT SPORTS.MANCHE.FR , FESTIVAL TRAVERSEES TATIHOU MUSIQUES DU LARGE , LA MANCHE DANS VOTRE POCHE , SEM-IMAGINE , WEST ENERGIES , LE REZO M , ENERGIE HYDRO DATA 2020 WEST NORMANDIE , ROUT'ART 50 , La Manche changez de point de vue


Département de la Manche, collectivité territoriale - 98 route de candol - 50050 - SAINT-LO - France


Conseil général de la Manche, Madame Catherine Cousin - Array - 50050 - SAINT-LO - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629560 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 2 mai 2019 - Rejet partiel n°755547 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.