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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO
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Loire LE DÉPARTEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Loire LE DÉPARTEMENT
DEPARTEMENT DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4192771
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2025
Loire LE DÉPARTEMENT de DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Présentation de la marque Loire LE DÉPARTEMENT

Déposée le 29 juin 2015 par DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Loire LE DÉPARTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO domicilié(e) 2 rue Charles de Gaulle - 42022 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque Loire LE DÉPARTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loire LE DÉPARTEMENT arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Cyber Collège , Cyber Collèges 42 , Objectif Loire le magazine du Conseil Général , 42 Loire Conseil général , BIKE AND TROC , LA NOUVELLE LOIRE , Acteurs Loire , Acteur de votre quotidien , ALLO PMI Loire , Til de la Loire


DEPARTEMENT DE LA LOIRE, Collectivité Territoriale - 2 rue Charles de Gaulle - 42022 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Articles de bureau, à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; distribution de matériel publicitaire, notamment de tracts et imprimés divers, gadgets, vêtements, matériel de bureau ; conception de documents et de matériels publicitaires ; organisation de foires, salons et congrès à finalité commerciale notamment pour la promotion du département ; services de relations publiques et de publicité ;

Télécommunications ; diffusion de programmes de télévisions locales et régionales ; émissions radiophoniques locales et régionales ; émissions télévisées ; agence de presse et d'informations ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de foires, salons, congrès, manifestations, concours et expositions à finalité culturelle, sportive, éducative et de divertissement ; services d'édition et de photographie ; montage de bandes vidéo ;

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle), services de dessin industriel, de dessinateurs de mode, dessinateurs pour emballages ; création (conception) de produits pour le compte de tiers ; architecture ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation), d'hôtellerie, réservations de chambres d'hôtels, crèche d'enfants, maison de retraite pour personnes âgées.