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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO
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Cyber Collèges 42
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cyber Collèges 42
DEPARTEMENT DE LA LOIRE Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3643112
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/04/2019
Cyber Collèges 42 de DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Présentation de la marque Cyber Collèges 42

Déposée le 9 avril 2009 par DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Cyber Collèges 42 »

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO domicilié(e) 2, rue Charles de Gaulle,42022 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42022 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cyber Collèges 42 est expirée depuis le 9 avril 2019.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Cyber Collège , Objectif Loire le magazine du Conseil Général , Loire LE DÉPARTEMENT , 42 Loire Conseil général , BIKE AND TROC , LA NOUVELLE LOIRE , Acteurs Loire , Acteur de votre quotidien , ALLO PMI Loire , Til de la Loire


DEPARTEMENT DE LA LOIRE Collectivité Territoriale - 2, rue Charles de Gaulle,42022 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42022 - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Fourniture d'accès à un espace numérique de travail ; services de messagerie électronique ; services d'affichage électronique ; espace de stockage de documents ; services de réservation de matériel et de salles en ligne et permettant l'interconnexion à d'autres services externes, notamment visioconférence, logiciels de gestion de notes et absences, sites de ressources éducatives sécurisées.

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de ressources numériques (vidéo, son, texte et images) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Fourniture et développement d'un environnement numérique de travail sécurisé via une plate-forme distante accessible à partir d'un ordinateur connecté à Internet pour avoir un accès à des services, de fonctionnalités et des ressources à usage pédagogique. Elaboration (conception) de logiciels notamment pour la gestion de notes, d'absences, de cahiers de texte numériques.