Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO
/
42 Loire Conseil général
Marque expirée - Marque en non vigueur

42 Loire Conseil général
DEPARTEMENT DE LA LOIRE Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3602321
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2018
42 Loire Conseil général de DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Présentation de la marque 42 Loire Conseil général

Déposée le 3 octobre 2008 par DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 42 Loire Conseil général »

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO domicilié(e) 2, rue Charles de Gaulle,42022 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42022 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 42 Loire Conseil général est expirée depuis le 3 octobre 2018.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Cyber Collège , Cyber Collèges 42 , Objectif Loire le magazine du Conseil Général , Loire LE DÉPARTEMENT , BIKE AND TROC , LA NOUVELLE LOIRE , Acteurs Loire , Acteur de votre quotidien , ALLO PMI Loire , Til de la Loire


DEPARTEMENT DE LA LOIRE Collectivité Territoriale - 2, rue Charles de Gaulle,42022 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42022 - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Articles de bureau, à l'exception des meubles ; journaux, papeteries, produits de l'imprimerie, affiches, cartes postales, dépliants, brochures, livres, autocollants (produits de l'imprimerie).

Publicité ; distribution de matériel publicitaire, notamment de tracts et imprimés divers, gadgets, vêtements, matériel de bureau ; organisation de foires, salons et congrès à finalité commerciale notamment pour la promotion du département ; services de relations publiques et de publicité.

Diffusion de programmes de télévisions locales et régionales ; émissions radiophoniques locales et régionales ; émissions télévisées ; agence de presse et d'informations.

Organisation de foires, salons, congrès, manifestations, concours et expositions à finalité culturelle, sportive, éducative et de divertissement ; services d'édition et de photographie ; enseignement et formation ; montage vidéo.

Services de dessin industriel, de dessinateurs de mode, dessinateurs pour emballages, de styliste industriel ; services d'un graphiste ; architecture et décoration intérieure.

Services de restauration, d'hôtellerie, réservations de chambres d'hôtels, crèche d'enfants, maison de retraite pour personnes âgées.